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Il est demandé aux inscrits de respecter les lieux dans lesquels ils se forment et le matériel mis à leur disposition. Le matériel mis à la disposition ne peut être utilisé que sous la responsabilité d’un formateur.
L’emprunt de matériel est de principe interdit, sauf autorisation expresse notifiée par écrit par un responsable de Academix Chami.
– Il est interdit de fumer ou de vapoter dans les locaux de formation.
– La consommation de boissons alcoolisées n’est pas autorisée dans l’espace réservé à la formation et les lieux attenants
– Il est interdit de pénétrer ou demeurer dans les locaux en état d’ivresse ou sous l’emprise de drogue.
– Il est interdit, sauf autorisation spéciale donnée par le responsable des lieux ou un responsable de Academix Chami, de prendre ses repas dans les salles où se déroulent les stages.
– En cas d’incendie ou autre incident, les participants se conformeront aux instructions affichées dans les locaux.
– Afin de se prémunir contre les vols de biens personnels (sacs, vêtements, argent, papiers officiels, bijoux, etc…), les précautions nécessaires doivent être prises par leur propriétaire tant en ce qui concerne les lieux de travail que les lieux de détente ou les véhicules personnels stationnés.
– Academix Chami décline toute responsabilité en cas de vol ou de non-respect des consignes énoncées.
Les inscrits s’engagent à respecter les horaires ainsi définis ; toute dérogation éventuelle devra être sollicitée auprès de l’administration.
Toute absence est mentionnée sur la feuille de présence.
En cas d’absence, les cours ne pourront être reportés et ne donneront lieu à aucun dédommagement sauf cas de force majeure ou de cas fortuit, ainsi que dans le cas, où la sécurité ne pourrait être assurée (conditions atmosphériques, accident, manifestations…).
Le matériel nécessaire au bon déroulement de la formation ainsi que les locaux seront utilisés avec soin et rangés après usage. Toute défectuosité sera signalée à l’administration. Le matériel ne doit pas être emporté ni utilisé par les inscrits ou les formateurs sans autorisation de l’administration de Academix Chami.
Il est formellement interdit, sauf dérogation expresse des formateurs de la formation, d’enregistrer ou de filmer les sessions de formation, par quelques moyens que ce soit.
La documentation pédagogique remise lors des sessions de formation est protégée au titre des droits d’auteur et ne peut être réutilisée autrement.
Tout accident du travail survenant pendant la formation doit être aussitôt signalé à l’animateur, qui effectuera les démarches administratives nécessaires. Les arrêts de travail pour maladie sont signalés par le stagiaire auprès de l’employeur qui informe le CFPS.
L’usage du téléphone portable est interdit pendant les horaires de formation (les inscrits ne pourront recevoir de communications téléphoniques sauf cas d’urgence). Toutefois, il peut être utiliser pour la prise de note et pour photographier le cours et les techniques montrées après avoir obtenu l’autorisation de l’administration. Les inscrits passeront leurs appels personnels durant les pauses.
L’inscrit a l’obligation de discrétion sur les informations qu’il pourra recueillir sur les entreprises ou autres organismes avec lesquels il est en relation dans le cadre de sa formation.
Le stagiaire qui, par son attitude ou son comportement, troublerait le déroulement du stage ou ne respecterait pas le présent règlement intérieur, notamment en cas de comportement fautif envers le personnel de l’établissement, les usagers ou toute personne concernée par la formation, pourrait être sanctionné selon l’échelle suivante :
– Avertissement.
– exclusion.
Toute sanction ne peut être prononcée qu’à l’issue d’une des procédures disciplinaires prévues ci-dessous :
– Avertissement : Il s’agit d’une observation écrite d’un responsable du l’établissement destinée à attirer l’attention de l’inscrit sur son comportement fautif.
– Sanctions d’exclusion temporaire ou définitive : Aucune sanction ne peut être prononcée sans que le stagiaire ait été préalablement informé des faits qui lui sont reprochés.
Un responsable de Academix Chami, ou son représentant, convoque le stagiaire en lui indiquant l’objet de cette convocation. Celle-ci précise la date, l’heure et le lieu de l’entretien.
Le responsable de Academix Chami, ou son représentant, indique le motif de la sanction envisagée et recueille les explications du stagiaire.
La sanction ne peut intervenir moins d’un jour franc ni plus de 7 jours après l’entretien.
Elle fait l’objet d’une décision écrite et motivée, notifiée à l’inscrit sous la forme d’une lettre qui lui est remise contre décharge ou d’une lettre recommandée.
Lorsque l’agissement a rendu indispensable une mesure conservatoire temporaire à effet immédiat, aucune sanction définitive relative à cet agissement ne peut être prise sans le respect de cette procédure.
Si le comportement fautif ou l’infraction est constitutif d’un délit (vol, violence, piratage informatique, …), Academix Chami se réserve le droit d’engager toute poursuite devant les tribunaux.
